MAIRIE

Contact élu(e)s

Donnez votre avis !

MENTIONS LEGALES

https://www.stclairdelatour.com/ est la propriété de la commune de St Clair de la Tour (38110),
Il en est également son site Internet officiel.
Directeur de la publication
Mairie de St Clair de la Tour
Patrick Blandin, Maire
Assistance de publication et Webmaster
Groupe Communication

Conception, réalisation, référencement, hébergement...
Ce site à été créé avec WordPress
Coordonnées de l'hébergeur
OVH

Collecte de données personnelles et Cookies
Les serveurs utilisés sur ce site ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors de données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur internet utilisé. En aucun cas nous ne collectons d’adresse e-mail de visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Globalement, il s’agit de statistiques agrées permettant de connaître la popularité des pages à des moments différents de la journée, de la semaine…

Nous vous rappelons que vous disposez sur votre programme de navigation, de la possibilité de bloquer l’implantation de Cookies sur votre ordinateur.

Déclaration Commission Nationale Informatique et Libertés
Conformément à la loi 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, des articles 24-I, 25-II, 26-IV et 27-III de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Par ailleurs, il est rappelé ici que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi “informatique et liberté” du 6 janvier 1978)

Pour exercer ce droit, vous devez vous adresser à la Mairie par courrier postal ou tout simplement par téléphone : 04 74 97 14 53.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la mairie de St Clair de la Tour est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internent ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de St Clair de la Tour.

La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple, à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Messagerie et envoi d’e-mails
Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire de l’internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut donc pas être intégralement garantie.

Nous vous recommandons de prendre garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos e-mails.

Mise en garde générale
Les services de la communication de la commune de St Clair de la Tour mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site Web municipal des informations fiables et vérifiés.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou correction,… en s’adressant à la mairie de St Clair de la Tour.

Liens vers https://www.stclairdelatour.com/
Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers https://www.stclairdelatour.com/ Toutefois, la mairie de St Clair de la Tour récuse l’utilisation de “frames” qui laisseraient supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que celui officiel de la commune de St Clair de la Tour.

Nous vous remercions d’informer le webmaster du lien que vous avez réalisé.

Charte de confidentialité
Ce site utilise les services d’analyse web Google Analytics de la société Google In. (“Google”). Google Analytics utilise des „Cookies“, des données texte, qui sont enregistrées sur votre ordinateur (par votre navigateur Internet) et qui permettent d’analyser votre utilisation du site lors de votre visite. Les données récoltées via les Cookies concernant votre utilisation du site sont transférées sur un serveur de Google aux USA et enregistrées sur place. Dans le cas d’une activation de l’anonymisation de l’IP sur ce site, votre adresse IP sera toutefois compressée au préalable par Google, dans les Etats membres de l’Union Européenne ou dans les autres Etats membres du traité de l’espace économique européen. Seulement dans des cas exceptionnels, l’adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google aux Etats-Unis et alors compressée. Google utilisera ces informations pour le compte du propriétaire de ce site, afin d’analyser votre utilisation du site, d’établir des rapports sur l’activité des visiteurs et fournir aussi des données aux services tiers liés à l’utilisation du site et d’Internet. Google ne reliera pas l’adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics à d’autres données Google. Vous pouvez désactiver l’installation et l’utilisation des Cookies par un simple paramétrage de votre logiciel de navigation Internet; nous vous informons cependant qu’il est alors possible que vous ne puissiez accéder à toutes les fonctions du site de façon optimale. Mais vous pouvez empêcher l’enregistrement des données personnelles (incluant votre adresse IP) engendré par les Cookie et l’utilisation du site, ainsi que l’exploitation de ces données par Google, en téléchargeant et installant grâce au lien suivant le Plugin navigateur disponible : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout