Intercommunalité / Administrations
EPA : établissement public administratif
Chambre d’agriculture de l’Isère
Élections des membres de la Chambre d’agriculture de l’Isère Vous trouverez, ci-dessous, les informations et les formulaires pour : Les électeurs individuels : • Avis de révision des listes électorales, •…
Organisme Unique de Gestion Collective de l’Isère
Arrêtés inter-préfectoraux au bénéfice de l’Organisme Unique de Gestion Collective de l’Isère (OUGC38) – Chambre d’Agriculture de l’Isère : – n°38-2018-05-23-004 en date du 23 mai 2018 relatif à la…
Enquête Publique du SCoT
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE portant sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Nord-Isère Par arrêté en date du 31 mai 2018, Monsieur le Président du Syndicat Mixte du SCoT…
