Étiquette : avis
Résultats : consultation citoyenne juin 2024 / Façade de la Mairie
Cliquez ici pour consulter les résultats ! Le 20/05/2024 Votre avis nous intéresse ! Le conseil municipal a souhaité s’engager dans une démarche de participation citoyenne afin de favoriser…
Recensement des chemins ruraux et des transferts d’office des voies privées
ENQUÊTES PUBLIQUES RELATIVES AU RECENSEMENT DES CHEMINS RURAUX ET AU TRANSFERT D’OFFICE DES RUES DU FOULON ET DES CLAIRIÈRES, DE LA RUE DES BRUYÈRES ET D’UNE PARTIE DE LA RUE…
Réseau de transport d’électricité / Travaux d’entretien
Conformément aux dispositions de l’article 12 de la Loi du 15 juin 1906 sur les distributions d’énergie et de l’arrêté du 17 mai 2001 relatif aux conditions techniques auxquelles doivent…
Calamités agricoles 2020 – Dégrèvement d’impôts directs
Le dossier est consultable en mairie – merci de prendre RDV –
PLUi : Avis d’enquête publique
Il sera procédé, du 3 septembre 2019 au 7 octobre 2019, à une enquête publique portant sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi Ouest) et les zonages…
