Étiquette : enquête
Sondage : Organisation du marché à St Clair de la Tour
La mairie souhaite avoir votre avis sur le marché. Le questionnaire est anonyme. Merci de prendre quelques minutes pour participer à cette enquête. Cliquez ici pour répondre au questionnaire Nous…
Rapports et conclusions enquêtes publiques : Recensement des chemins ruraux et des transferts d’office des voies privées
Les dossiers d’enquêtes publiques incluant les rapports et les conclusions de la Commissaire Enquêtrice ci-dessous seront consultables sur ce site jusqu’au 15 septembre 2025 : RAPPORT COMPLET ENQUETE PUBLIQUE RUE…
Recensement des chemins ruraux et des transferts d’office des voies privées
ENQUÊTES PUBLIQUES RELATIVES AU RECENSEMENT DES CHEMINS RURAUX ET AU TRANSFERT D’OFFICE DES RUES DU FOULON ET DES CLAIRIÈRES, DE LA RUE DES BRUYÈRES ET D’UNE PARTIE DE LA RUE…
SYCLUM – Enquête “Comment réduire ses déchets ?”
Syclum vous propose de donner votre avis sur son projet de programme de prévention des déchets 2023-2028 en prenant connaissance du projet (cliquez ici pour consulter le support) et en…
Résultats du Sondage : projet de marché paysan à Saint Clair de la Tour
Dans l’esprit du PAT (Plan Alimentaire Territorial) mis en œuvre par la communauté de communes des VALS DU DAUPHINÉ, la mairie a lancé, en avril 2023, un sondage auprès des…
PLUi ouest : résultat de l’enquête publique du projet de modification n°1
Résultat de l’enquête publique portant sur la modification n°1 du PLUi Ouest A l’issue de l’enquête publique, qui s’est déroulée du 28 février 2023 au 31 mars 2023, Madame le…
Participez à la 7ième enquête ménage !
La CCI NORD ISERE réalise actuellement avec les différentes CCI d’Auvergne Rhône-Alpes, la 7ième enquête ménage à l’échelle de la Région. Cette enquête a débuté il y a quelques semaines…
PLAN VELO
La Communauté de communes lance son “plan vélo” et a besoin de vous ! Le futur “Schéma directeur vélo” vise à développer la pratique cyclable et piétonne pour les déplacements…
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE concernant le projet de travaux réalisés dans le cadre du PAPI de la Bourbre par l’EPAGE de la Bourbre
Dans le cadre du lancement de la prochaine enquête relative au projet de travaux de protection contre le risque inondation de la Bourbre par l’EPAGE de la Bourbre (ex-SMABB), veuillez…
Participez à l’évolution de la gestion des déchets !
Soucieux de la qualité du service rendu à ses usagers en matière de gestion des déchets, ainsi que de la maîtrise des coûts, les élus des Balcons du Dauphiné, des…
