Étiquette : publique
Rapports et conclusions enquêtes publiques : Recensement des chemins ruraux et des transferts d’office des voies privées
Les dossiers d’enquêtes publiques incluant les rapports et les conclusions de la Commissaire Enquêtrice ci-dessous seront consultables sur ce site jusqu’au 15 septembre 2025 : RAPPORT COMPLET ENQUETE PUBLIQUE RUE…
Recensement des chemins ruraux et des transferts d’office des voies privées
ENQUÊTES PUBLIQUES RELATIVES AU RECENSEMENT DES CHEMINS RURAUX ET AU TRANSFERT D’OFFICE DES RUES DU FOULON ET DES CLAIRIÈRES, DE LA RUE DES BRUYÈRES ET D’UNE PARTIE DE LA RUE…
Projet recensement des chemins ruraux
Les habitants présents lors de la réunion publique du 9 mars ont pu prendre connaissance du projet de recensement des chemins ruraux de la commune. Les cartes présentées lors de…
Présentation du projet de recensement des chemins ruraux
REUNION PUBLIQUE SAMEDI 9 MARS – 10H00 SALLE DES FÊTES Si vous aimez vous promener, retenez la date du 9 mars. Ce jour-là se tiendra une réunion publique pour…
PLUi ouest : résultat de l’enquête publique du projet de modification n°1
Résultat de l’enquête publique portant sur la modification n°1 du PLUi Ouest A l’issue de l’enquête publique, qui s’est déroulée du 28 février 2023 au 31 mars 2023, Madame le…
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE concernant le projet de travaux réalisés dans le cadre du PAPI de la Bourbre par l’EPAGE de la Bourbre
Dans le cadre du lancement de la prochaine enquête relative au projet de travaux de protection contre le risque inondation de la Bourbre par l’EPAGE de la Bourbre (ex-SMABB), veuillez…
PLUi : Avis d’enquête publique
Il sera procédé, du 3 septembre 2019 au 7 octobre 2019, à une enquête publique portant sur le projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi Ouest) et les zonages…
