Étiquette : révision
PLUi Ouest : projet de modification simplifiée n°2
MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLUI OUEST Le Conseil Communautaire de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné a engagé une procédure de modification simplifiée n°2 du PLUi (Plan Local…
Enquête Publique du SCoT
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE portant sur la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Nord-Isère Par arrêté en date du 31 mai 2018, Monsieur le Président du Syndicat Mixte du SCoT…
